Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ville Rose by TLSE
Isabelle BERNARDINI

Numéro de dépôt :
3351342
Date de dépôt :
07/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
07/04/2015
Ville Rose by TLSE de Isabelle BERNARDINI

Présentation de la marque Ville Rose by TLSE

Déposée le 7 avril 2005 par Isabelle BERNARDINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Ville Rose by TLSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Le déposant est Isabelle BERNARDINI domicilié(e) 48, Bd Pierre Paul Riquet,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Isabelle BERNARDINI domicilié(e) 48, Bd Pierre Paul Riquet,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

La marque Ville Rose by TLSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ville Rose by TLSE est expirée depuis le 7 avril 2015.

Isabelle BERNARDINI a également déposé les autres marques suivantes : 31 by TLSE , MIDI ECART


Isabelle BERNARDINI - 48, Bd Pierre Paul Riquet,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Isabelle BERNARDINI - 48, Bd Pierre Paul Riquet,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-40

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

Inscription le 11 mai 2010 - Changement d'adresse n°523579 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-11

Parfums ; eaux de toilette, encens, savons, rouges à lèvres ; produits de maquillage ; produits de toilette. Couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; nécessaires de rasage ; trousses de manucure. Calculatrices de poche ; disques compacts ; tapis de souris ; appareils de radio ; règles ; logiciels de jeux ; articles de lunetterie ; lunettes ; lunettes de soleil et de sport ; étuis à lunettes. Joaillerie ; articles de bijouterie ; bagues ; boucles d'oreille ; boutons de manchettes ; bracelets de montres ; bracelets ; breloques ; broches ; porte-clefs de fantaisie ; colliers ; épingles de cravate ; montres ; parures ; réveille-matins. Articles de papeterie ; affiches ; albums ; blocs ; autocollants ; boites en carton ou papier ; cahiers ; calendriers ; catalogues ; classeurs ; chemises pour documents ; corbeilles à courrier ; coupe-papiers ; crayons ; décalcomanies ; gommes à effacer ; faire-parts ; fournitures scolaires ; instruments d'écriture ; journaux ; papier à lettres ; linge de table en papier ; livres ; marques pour livres ; mouchoirs de poche en papier ; nappes en papier ; porte-chéquiers ; porte-crayons ; cartes postales ; publications ; répertoires ; sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; cartes de souhaits ; sous-mains ; stylos ; taille-crayons ; éphémérides. Colliers pour animaux ; cartables ; portefeuilles ; étuis pour clés ; coffrets dits “ vanity cases ” ; porte-monnaie non en métaux précieux ; parapluies ; parasols ; porte-documents ; sacs de plage, d'écoliers, de voyage, à dos, à main ; sacs housses pour vêtements ; trousses de voyage. Pièces d'ameublement ; couchettes pour animaux d'intérieur ; appliques murales décoratives non en matières textiles ; pailles pour la dégustation des boissons ; bouchons de bouteilles ; bureaux (meubles) ; cadres (encadrements) ; chaises longues ; chaises ; miroirs (glaces) ; mobiles (objets pour la décoration) ; objets de publicité gonflables ; plateaux de tables. Arrosoirs, assiettes non en métaux précieux ; beurriers ; bidons (gourdes) ; chopes à bière ; bocaux ; bols ; bouteilles ; brosses à dents ; ustensiles cosmétiques ; coupes à fruits ; porte couteaux pour la table ; batteries de cuisine ; ustensiles et récipients pour la cuisine non en métaux précieux ; dessous de plat ; distributeurs de savon ; seaux à glace ; moules à glaçons ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; nécessaires de toilette ; nécessaires pour pique-niques ; ouvre-bouteilles ; planches à découper pour la cuisine ; ronds de serviettes non en métaux précieux ; services (vaisselle) non en métaux précieux ; porte-serviettes non en métaux précieux ; ustensiles de toilette ; torchons ; vases non en métaux précieux ; verres à boire ; services à épices, ustensiles non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Tissus d'ameublement, tissus de coton ; housses pour coussins ; linge de lit ; linge de bain ; linge de maison ; linge de table non en papier ; rideaux de douche en matières textiles ou plastiques. Maillots de bain, peignoirs de bain ; caleçons ; casquettes ; ceintures ; chaussettes ; pantoufles ; chaussures ; chemises ; collants ; cravates ; sous-vêtements ; foulards ; gants ; habits ; chaussures de plage ; pyjamas ; tee-shirts. Boutons ; broches ; fermoirs de ceintures ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux pour les cheveux. Tapis ; tapis de bain ; carpettes ; paillassons. Jouets pour animaux domestiques ; ballons de jeu ; cartes à jouer ; jouets ; jeux de société ; peluches ; articles de jeux pour piscines, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Boites à allumettes non en métaux précieux ; briquets pour fumeurs ; cendriers pour fumeurs non en métaux précieux, étuis à cigarettes non en métaux précieux.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.